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Collectif d'élus Doutant de la pertinence de l'aéroport deNotre-Dame-des-Landes
Notre-Dame-des-Landes : 1000 élus répondent aux décideurs locaux
Alors que quatre personnes sont en grève de la faim depuis près de trois semaines pour dénoncer un projet « aberrant, inutile, dispendieux et mortifère pour les générations futures », et que François Hollande a fait preuve d’ouverture, le Collectif d’élu-e-s qui doutent de la pertinence de l’aéroport (CéDpa) s'étonne des réponses qui lui sont faites par les autorités socialistes locales.
Jean-Marc Ayrault, président de Nantes Métropole, Jacques Auxiette, président du Conseil régional des Pays de la Loire, et de Philippe Grosvalet, président du Conseil général de Loire-Atlantique ont pris la peine d'écrire aux grévistes de la faim qui luttent contre le projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes, près de Nantes. Mais pas au CéDpa, qui les avait interpellés et qui regroupe pourtant plus de mille élu-e-s.
Dans cette lettre, en date du 25 avril dernier, nous avons appris des choses très surprenantes. Les porteurs du projet osent demander aux paysans grévistes de la faim de cesser leur combat. Pourtant, contrairement à ce qu'ils affirment, la messe n'est pas dite sur le terrain juridique. François Hollande l’a d’ailleurs visiblement compris puisqu’il déclare dans Ouest France du 30 avril que « cet aéroport […] sera construit à condition que tous les recours aient été épuisés ». Il demande en outre que « l'exploitation des terres puisse continuer pendant l'instruction du dossier", avancée notable dont nous nous réjouissons.
Nous pouvons lire dans ce courrier des trois présidents socialistes locaux : "Les arguments pour et contre le transfert ont été très largement échangés de manière transparente et démocratique, lors de plusieurs élections locales, au sein des assemblées des diverses collectivités territoriales ou encore dans le débat public local relayé par la presse."
Les auteurs de la lettre semblent oublier que, depuis octobre 2011, nous avons désormais la certitude que les éléments factuels sur lesquels repose la déclaration d'utilité publique prononcée par décret le 9 février 2008 sont erronés, comme le montrait l'enquête de Rue89 en février.
À la lumière de ces nouveaux éléments, peut-on encore sérieusement et honnêtement affirmer que le débat public a eu lieu de manière transparente et démocratique ? Nous n’avons toujours pas eu de réponse des porteurs du projet suite à l’étude du cabinet CE Delft, à part mépris et ignorance.
Recours contre la déclaration d'utilité publique
De même, nous pouvons lire : "La période de recours sur la déclaration d'utilité publique est terminée."
C'est justement la raison pour laquelle le CéDpa a engagé il y a quelques jours un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d'Etat pour remettre en cause cette déclaration d’utilité publique (DUP).
Dans une démocratie, dans un Etat de droit, une DUP qui engage si lourdement les finances de l'Etat, celles des collectivités territoriales (surtout en période de crise économique et de restriction du crédit) ainsi que des centaines d'hectares de terres agricoles pour remplacer un aéroport soi-disant saturé ne doit pas être basée sur des estimations manifestement (volontairement ?) inexactes. Puisque le débat ne peut avoir lieu ailleurs, nous l'engageons devant le Conseil d'Etat.
L'utilité publique : qui la juge ?
Nous lisons, ensuite : "En droit, la période de débat sur l'opportunité du transfert de cet équipement est donc close." Ce qui est faux à double titre :
- un contentieux vient tout juste d'être engagé concernant la demande d'abrogation de la déclaration d'utilité publique en date du 9 février 2008.
-il y a toujours, à l'heure actuelle, un recours pendant devant le Conseil d'Etat contre le décret approuvant le contrat de concession entre l'Etat et la société AGO, contenant notamment le cahier des charges et les conventions de financement du projet d'aéroport.
Il paraît dès lors péremptoire d'affirmer que le débat sur l'opportunité du projet d’aéroport à NDDL est clos, dans la mesure où il nous semble que les dispositions réglementaires relatives au cahier des charges et au financement du futur aéroport semblent concerner l'utilité publique du projet... Ou alors, nous n'avons pas la même notion de l'utilité publique !
Laissons la justice faire son travail
Enfin, l’argument – mensonge massue : "Le Conseil d'Etat, après examen, a rejeté tous les recours."
Là encore, il nous semble que les porteurs locaux du projet doivent avoir quelques années de retard. Faut-il leur rappeler qu'il existe à l'heure actuelle un recours pendant devant la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) contre l'Etat français, suite à ce contentieux, recours déclaré recevable.
Au final, depuis 2001, si cinq recours ont bien été rejetés par le Conseil d'Etat, il en existe encore à ce jour six devant les juridictions françaises.
Dans ces conditions, comment peut-on décemment affirmer que tous les recours concernant l'aéroport, voire même son utilité publique, ont été rejetés ? Soit il s'agit d'un manque d'informations et nous tenons à les exposer présentement, soit il s'agit d'un aveuglement !
Jean-Paul Naud et Françoise Verchère, co-présidents du CéDpa
Les 6 dernières nouvelles
solidaires
- par coirierclouet
le 02/05/2012 - 00:27
Nous voulons tout simplement dire à Michel Tarin et ses camarades que nous comprenons leur combat parce que nous refusons également ce projet. Dans le sud Vendée nous sommes encore trop peu nombreux à nous opposer à un projet autoroutier entre Fontenay le Comte et Rochefort, soit 64 km pour 890 millions € . Amitiés. Jean et Mado
Nous voulons tout simplement dire à Michel Tarin et ses camarades que nous comprenons leur combat parce que nous refusons également ce projet. Dans le sud Vendée nous sommes encore trop peu nombreux à nous opposer à un projet autoroutier entre Fontenay le Comte et Rochefort, soit 64 km pour 890 millions € . Amitiés. Jean et Mado
taxi-way
- par libellule le 27/04/2012 - 21:10
le taxi-way ( partie servant au roulage des avions pour accèder ou revenirde la piste n'est pas prévu à NDDL ! bizzare sans doute pour plus tard : à quel prix ? infos endendu par du personnel de la DGAC . ; ;
le taxi-way ( partie servant au roulage des avions pour accèder ou revenirde la piste n'est pas prévu à NDDL ! bizzare sans doute pour plus tard : à quel prix ? infos endendu par du personnel de la DGAC . ; ;
bravo l'éthique de nos dirigeants en 44
- par jean le 27/04/2012 - 12:28
Suite à la lettre qu'ils ont reçu, je suis abasourdi que ça ne gène pas le moindre du monde ces élus ,président du CG , CG ou maire de NANTES de cautionner une Déclaration d'Utilité Publique basée sur une étude faussée, bravo l'éthique !
Suite à la lettre qu'ils ont reçu, je suis abasourdi que ça ne gène pas le moindre du monde ces élus ,président du CG , CG ou maire de NANTES de cautionner une Déclaration d'Utilité Publique basée sur une étude faussée, bravo l'éthique !
j luc
Interview de JMAyrault BFMTV 25/04/12
- par yade le 25/04/2012 - 10:25
Bourdin n'a pas évoqué ce qui se passe actuellement Square Daviais à Nantes.Et pourtant l'interview a duré 1/2h.Grave manquement de la part d'un journaliste, méconnaissance des dossiers, oubli volontaire?
Bourdin n'a pas évoqué ce qui se passe actuellement Square Daviais à Nantes.Et pourtant l'interview a duré 1/2h.Grave manquement de la part d'un journaliste, méconnaissance des dossiers, oubli volontaire?
Communiqué de presse du 23 avril 2012
- par agnes
le 23/04/2012 - 21:17
Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : 13ème jour de grève de la faim
Comité de soutien aux grévistes de la faim contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
13ème jour de grève de la faim - bilan santé et point politique
Bilan de santé
Au 13ème jour de leur grève de la faim, les grévistes Marcel Thébault et Michel Tarin - rejoints par Françoise Verchère depuis 7 jours - gardent leur détermination intacte tout en reconnaissant la dureté de l'épreuve physique que cela représente.
Point politique
Sur le plan politique, nous maintiendrons la pression sur les deux candidats restant en course pour le deuxième tour de l'élection présidentielle ; notre première lettre leur demandant de se positionner sur les deux points suivants :
- L’arrêt immédiat des procédures d’expropriation qui sont en cours et à venir, ainsi que des expulsions éventuelles, tant que les recours juridiques concernant l’ensemble du dossier ne sont pas jugés et leurs conclusions rendues par les autorités compétentes (Cour de Cassation, Conseil d’Etat, Cour Européenne,…).
- Le ré-examen de la Déclaration d’Utilité Publique à la lumière des éléments nouveaux apportés par l’étude économique faite par le cabinet CE Delft à la demande du collectif d’élu-e-s étant restée lettre morte, nous leur renverront une seconde lettre et nous nous inviterons à leurs meetings au même titre que les compagnies de CRS.
La lettre adressée par le Collectif d'élu-e-s (CéDpa) la semaine dernière aux présidents des trois collectivités territoriales étant elle aussi restée sans réponse, nous exigeons maintenant une réponse rapide à notre demande d'entretien entre eux et les grévistes.
Par ailleurs, nous déplorons que la lettre adressée personnellement par Marcel - agriculteur gréviste - et son épouse, à François Hollande en février dernier soit elle aussi restée lettre morte...
Le silence est-il donc l'arme favorite des décideurs politiques ou sont-ils désarmés ?
Localement
Nous encourageons la commission agricole du PS 44 - venue nous apporter son soutien tout récemment - à poursuivre sa démarche pour que la transparence du débat politique au sein des partis ne soit pas un vain mot.
Sur le terrain, Vinci de son côté n'a pas perdu son féroce appétit ! Les ordonnances d'expropriations continuent d'arriver dans les boîtes aux lettres des exploitants.
Le comité de soutien s'élargit de jour en jour : les visites aux grévistes sont très très nombreuses.
Internet n'est pas en reste : plus de 1 000 pages vues quotidiennement sur le blog, 9 à 10 000 personnes touchées par semaine par la page Facebook et la pétition affiche près de 25 000 signatures dont près de 1 000 depuis le début de la grève de la faim.
Une pétition Cyberacteur a de son côté recueilli près de 2 500 participations en quatre jours.
Projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes : 13ème jour de grève de la faim
Comité de soutien aux grévistes de la faim contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes
13ème jour de grève de la faim - bilan santé et point politique
Bilan de santé
Au 13ème jour de leur grève de la faim, les grévistes Marcel Thébault et Michel Tarin - rejoints par Françoise Verchère depuis 7 jours - gardent leur détermination intacte tout en reconnaissant la dureté de l'épreuve physique que cela représente.
Point politique
Sur le plan politique, nous maintiendrons la pression sur les deux candidats restant en course pour le deuxième tour de l'élection présidentielle ; notre première lettre leur demandant de se positionner sur les deux points suivants :
- L’arrêt immédiat des procédures d’expropriation qui sont en cours et à venir, ainsi que des expulsions éventuelles, tant que les recours juridiques concernant l’ensemble du dossier ne sont pas jugés et leurs conclusions rendues par les autorités compétentes (Cour de Cassation, Conseil d’Etat, Cour Européenne,…).
- Le ré-examen de la Déclaration d’Utilité Publique à la lumière des éléments nouveaux apportés par l’étude économique faite par le cabinet CE Delft à la demande du collectif d’élu-e-s étant restée lettre morte, nous leur renverront une seconde lettre et nous nous inviterons à leurs meetings au même titre que les compagnies de CRS.
La lettre adressée par le Collectif d'élu-e-s (CéDpa) la semaine dernière aux présidents des trois collectivités territoriales étant elle aussi restée sans réponse, nous exigeons maintenant une réponse rapide à notre demande d'entretien entre eux et les grévistes.
Par ailleurs, nous déplorons que la lettre adressée personnellement par Marcel - agriculteur gréviste - et son épouse, à François Hollande en février dernier soit elle aussi restée lettre morte...
Le silence est-il donc l'arme favorite des décideurs politiques ou sont-ils désarmés ?
Localement
Nous encourageons la commission agricole du PS 44 - venue nous apporter son soutien tout récemment - à poursuivre sa démarche pour que la transparence du débat politique au sein des partis ne soit pas un vain mot.
Sur le terrain, Vinci de son côté n'a pas perdu son féroce appétit ! Les ordonnances d'expropriations continuent d'arriver dans les boîtes aux lettres des exploitants.
Le comité de soutien s'élargit de jour en jour : les visites aux grévistes sont très très nombreuses.
Internet n'est pas en reste : plus de 1 000 pages vues quotidiennement sur le blog, 9 à 10 000 personnes touchées par semaine par la page Facebook et la pétition affiche près de 25 000 signatures dont près de 1 000 depuis le début de la grève de la faim.
Une pétition Cyberacteur a de son côté recueilli près de 2 500 participations en quatre jours.
Communiqué de presse du 17 avril 2012
- par agnes
le 17/04/2012 - 16:38
Comité de soutien aux grévistes de la faim contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.
7ème jour de grève de la faim et entrée en grève de Françoise Verchère
La grève de la faim de deux paysans contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes va entrer dans sa deuxième semaine.
L'état de santé des grévistes est bon et ils sont plus déterminés que jamais à poursuivre leur action. Les très nombreux témoignages de soutien (passages, présences nocturnes, mails...) les galvanisent et les renforcent.
Ils sont rejoints depuis aujourd'hui 17 avril par Françoise Verchère, Conseillère Générale de Loire-Atlantique, co-présidente du CéDpa (collectif d'élu-e-s).
Françoise Verchère a précisé que devant le "silence assourdissant" des élus porteurs du projet, et de l'Etat, alors même que l'étude du cabinet Ce-Delft a montré les grossières erreurs du dossier, elle voulait par ce geste demander que l'irréversible, c'est à dire l'expropriation et l'expulsion, n'interviennent pas tant que les recours juridiques n'aient pas tous été tranchés.
Josie Riffaud, membre du comité de coordination international de Via Campesina est présente aujourd'hui sur le site de la grève de la faim pour apporter tout son soutien à Françoise, Marcel et Michel et dénoncer le problème mondial de gaspillage de terre agricole, de l'accaparement des terres qui mettent en péril la souveraineté alimentaire. "Ce 17 avril, journée des luttes paysannes, commémore l'assassinat de 19 camarades brésiliens, militant pour préserver leurs terres. La sauvegarde du bocage en opposition à la construction de l'aéroport est de ces luttes phares pour un avenir débarrassé des profits privés pour le bien-vivre de tous et de la planète" a-t-elle déclaré.
Le comité de soutien aux grévistes de la faim a envoyé une lettre ouverte aux candidats à l'élection présidentielle. Par ce courrier, le comité demande aux candidats de se positionner clairement sur deux points :
- L’arrêt immédiat des procédures d’expropriation qui sont en cours et à venir, ainsi que des expulsions éventuelles, tant que les recours juridiques concernant l’ensemble du dossier ne sont pas jugés et leurs conclusions rendues par les autorités compétentes (Cour de Cassation, Conseil d’Etat, Cour Européenne,…). - Le ré-examen de la Déclaration d’Utilité Publique à la lumière des éléments nouveaux apportés par l’étude économique faite par le cabinet CE Delft à la demande du collectif d’élu-e-s
Demain mercredi 18 avril, quatre figures de la lutte du Larzac : Pierre et Christiane Burguière, Marizette Tarlier et Anne-Marie Letort, viendront passer 24 heures avec les grévistes, qui recevront en outre une brève visite de Christian Rouaud, réalisateur de Tous au Larzac.
Comité de soutien aux grévistes de la faim contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes.
7ème jour de grève de la faim et entrée en grève de Françoise Verchère
La grève de la faim de deux paysans contre le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes va entrer dans sa deuxième semaine.
L'état de santé des grévistes est bon et ils sont plus déterminés que jamais à poursuivre leur action. Les très nombreux témoignages de soutien (passages, présences nocturnes, mails...) les galvanisent et les renforcent.
Ils sont rejoints depuis aujourd'hui 17 avril par Françoise Verchère, Conseillère Générale de Loire-Atlantique, co-présidente du CéDpa (collectif d'élu-e-s).
Françoise Verchère a précisé que devant le "silence assourdissant" des élus porteurs du projet, et de l'Etat, alors même que l'étude du cabinet Ce-Delft a montré les grossières erreurs du dossier, elle voulait par ce geste demander que l'irréversible, c'est à dire l'expropriation et l'expulsion, n'interviennent pas tant que les recours juridiques n'aient pas tous été tranchés.
Josie Riffaud, membre du comité de coordination international de Via Campesina est présente aujourd'hui sur le site de la grève de la faim pour apporter tout son soutien à Françoise, Marcel et Michel et dénoncer le problème mondial de gaspillage de terre agricole, de l'accaparement des terres qui mettent en péril la souveraineté alimentaire. "Ce 17 avril, journée des luttes paysannes, commémore l'assassinat de 19 camarades brésiliens, militant pour préserver leurs terres. La sauvegarde du bocage en opposition à la construction de l'aéroport est de ces luttes phares pour un avenir débarrassé des profits privés pour le bien-vivre de tous et de la planète" a-t-elle déclaré.
Le comité de soutien aux grévistes de la faim a envoyé une lettre ouverte aux candidats à l'élection présidentielle. Par ce courrier, le comité demande aux candidats de se positionner clairement sur deux points :
- L’arrêt immédiat des procédures d’expropriation qui sont en cours et à venir, ainsi que des expulsions éventuelles, tant que les recours juridiques concernant l’ensemble du dossier ne sont pas jugés et leurs conclusions rendues par les autorités compétentes (Cour de Cassation, Conseil d’Etat, Cour Européenne,…). - Le ré-examen de la Déclaration d’Utilité Publique à la lumière des éléments nouveaux apportés par l’étude économique faite par le cabinet CE Delft à la demande du collectif d’élu-e-s
Demain mercredi 18 avril, quatre figures de la lutte du Larzac : Pierre et Christiane Burguière, Marizette Tarlier et Anne-Marie Letort, viendront passer 24 heures avec les grévistes, qui recevront en outre une brève visite de Christian Rouaud, réalisateur de Tous au Larzac.
Nombreuses soirées-débat organisées par des élu-e-s du CéDpa en mai et juin (voir agenda ci-dessous)
- Du samedi 7 au mercredi 11 juillet : 2ème forum européen contre le thème des Grands Projets Inutiles Imposés à La Noé Verte -
La Pâquelais/Vigneux de Bretagne
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